TEXTE ADOPTE LE 18/03/2003 PAR LE CONSEIL D'ETABLISSEMENT, MODIFIE EN MAI 2013, ET APPLICABLE DES SEPTEMBRE 2013.

Ce règlement a été établi pour réunir les conditions nécessaires aux bonnes relations entre parents, élèves et professeurs.

Agenda scolaire

L'agenda scolaire est le signe de l'appartenance de l'élève au collège, c'est à la fois son carnet de liaison et son cahier de textes. Il lui est remis gratuitement à la rentrée et doit être conservé en bon état pour être restitué en fin d'année en même temps que les manuels scolaires.
En cas de perte, de dégradation, ou si les billets "absence", "retard", "dispense d'EPS" sont épuisés, il doit impérativement être remplacé sans délai. La somme de 15 Euros sera demandée pour un deuxième agenda et de 30 Euros pur le suivant.
Nous vous rappelons que ce document est obligatoire pour entrer dans l'établissement et qu'il vous appartient de le vérifier chaque jour et éventuellement de le signer.
L'élève qui se présente sans son agenda sera renvoyé chez lui (après appel aux parents) afin d'aller le chercher.
Il sera vérifié régulièrement par l'équipe du collège (direction, vie scolaire, professeur principal). Sans signature d'un membre du collège, l'information est considérée comme non valide.

Horaires

L'emploi du temps est communiqué à chaque élève en début d'année. Le matin: sonnerie à 8h10, fin des cours à 11h50; l'après-midi: sonnerie à 13h40, fin des cours à 16h30 ou 17h selon l'emploi du temps. Chaque élève est tenu d'être présent dans la cour du collège avant la sonnerie.
Des retards répétés et non sérieusement motivés peuvent entraîner des sanctions : après 3 retards, une heure de retenue le soir sera appliquée.
Nous demandons aux parents de veiller à l'heure du départ de la maison afin d'assurer l'arrivée au collège à une l'heure raisonnable. Par mesure de sécurité, les élèves sont invités à entrer immédiatement dans l'établissement sans s'attarder sur la chaussée. Les portes sont ouvertes à 7h40 le matin et à 13h25 l'après-midi.
A la sortie, les élèves ne doivent pas traîner aux abords du collège.
Les retenues se feront selon la date et l'horaire indiqués sur le billet de retenue, elles ne peuvent être négociées par l'élève et/ou la famille.
La veille des vacances, les heures de permanence, d'options facultatives et d'étude du soir ne sont pas assurées. L'élève quitte le collège après son dernier cours.

Absences

Par mesure de sécurité et par respect pour les professeurs, toute permission d'absence prévisible doit être demandée par écrit au moins 24h à l'avance, au moyen de l'agenda.
Toute absence pour raison médicale doit être signalée par téléphone avant 9h le matin et 14h l'après-midi. L'élève devra présenter à la vie scolaire, dès son retour, son carnet rempli et signé par ses parents. Pour une absence prolongée à cause d'une maladie, un certificat médical sera exigé. Toute absence injustifiée fera l'objet d'une déclaration auprès de l'inspection académique.
Tout élève absent doit récupérer les cours et les évaluations. Trop d'absences pour des motifs qui ne semblent pas justifiés entraineront un signalement aux autorités académiques.
Le calendrier des vacances vous étant communiqué dès le début de l'année scolaire, vous en tiendrez compte pour l'organisation de vos vacances.
Lorsque l'élève ne se sent pas en état de suivre un cours (maladie), la famille sera systématiquement prévenue pour venir le chercher au collège.
Il convient de rappeler que les rendez-vous médicaux doivent, autant qu'il est possible, être pris en dehors du temps scolaire.

Modifications d'horaire

Les modifications exceptionnelles du planning, en cas d'absence d'un professeur, sont notifiées à l'avance sur cet agenda ou sur une fiche d'horaire aménagé. Tout élève qui ne présentera pas ce document signé devra attendre l'heure normale de la fin des cours pour quitter le collège, en cas de départ anticipé. Les demi-pensionnaires ne peuvent quitter le collège le midi.

Déplacements

Tout déplacement à l'intérieur des bâtiments doit se faire dans le calme. Aux intercours, les élèves préparent leurs affaires pour le cours suivant. Ils ne sont pas autorisés à quitter leur salle si le cours a lieu dans le même local.
Cette charte s'applique également lors des déplacements à l'extérieur de l'établissement. Chacun s'efforcera d'avoir une tenue irréprochable et de représenter dignement le collège.

Comportement

Le respect d'autrui et la politesse sont une nécessité impérieuse de la vie en société. De ce fait, toute brimade, tout geste de brutalité à l'égard d'un camarade ou d'un adulte sont interdits. De même, les marques de mépris ou les moqueries humiliantes ne sont pas tolérables.
Il est fortement déconseillé de venir en classe avec d'importantes sommes d'argent ou des objets de valeur, portables. La direction décline toute responsabilité en cas de vol, de perte ou de disparition, ce qui n'est pas couvert par l'assurance scolaire.

Utilisation d'internet ou d'appareils de communication

Les auteurs de photographies d'élèves, de professeurs, ou de tout autre membre du personnel qui seraient prises à leur insu et diffusées de quelque manière que ce soit feront l'objet de sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive de l'établissement.
Les contributions sur les réseaux sociaux de photographies ou de propos de nature à porter atteinte aux personnes (élèves, professeurs ou tout autre membre du personnel de l'établissement) feront également l'objet de sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive de l'établissement. (Art. 9 du code civil et art. 322 du code pénal.)

Les cours d'éducation physique

Les séances d'éducation physique revêtent un caractère obligatoire au même titre que tous les autres cours. Une tenue de sport, différente de celle de ville, est obligatoire. L'oubli de cette tenue n'est pas un cas de dispense et sera sanctionné. Il faut se changer au vestiaire.
La charte de l'esprit sportif est annexée à la fin de l'agenda. Seuls peuvent être dispensés de ces cours les élèves munis d'un certificat médical de contre-indication (au-delà d'un mois de dispense). En cas de dispense occasionnelle, l'élève reste dans l'établissement pendant la séance d'éducation physique. Si son état de santé le lui permet, l'élève reste avec sa classe, aidant le professeur dans les tâches de contrôle ou de chronométrage, ou se rend en étude. Cette décision revient au professeur de sport.
Les élèves qui bénéficient d'une dispense permanente délivrée par le médecin sont autorisés à demeurer chez eux ou à y rentrer si le cours d'EPS se situe au début, ou à la fin d'une demi-journée.
Les absences injustifiées en EPS feront l'objet de sanctions et peuvent appeler le professeur à mettre la note zéro pour l'ensemble du cycle concerné.
Accidents: tout accident doit immédiatement être signalé à un membre de la direction et déclaré au secrétariat. Les élèves témoins d'un accident ou se situant à proximité de celui-ci prendront soin d'éviter tout attroupement autour de la victime et faciliteront autant qu'il est possible l'arrivée des secours.

Tenue vestimentaire

Une tenue de ville est exigée pur entrer dans le collège, le port du survêtement est exclusivement réservé aux cours d'EPS. Les vêtements, la coiffure doivent être propres et convenir à l'établissement scolaire. Nous n'acceptons pas les piercings, les tatouages, ainsi que les maquillages excessifs. Le port du voile, les casquettes, et les foulards sont interdits au collège. Dès la porte du collège franchie, les élèves sont tête nue.
La blouse de coton est obligatoire au laboratoire pour les cours de science et de technologie. Les lunettes de protection sont obligatoires en séance de travaux pratiques et de chimie.

Interdictions

Il est interdit d'amener des livres ou des revues, ainsi que des objets n'ayant pas trait aux études. Les baladeurs, portables, M.P.3, M.P.4, jeux vidéos électroniques, chewing-gums, objets et bijoux de valeur ne sont pas autorisés au sein de l'établissement.
Le téléphone portable et son utilisation ne sont pas autorisés dans le collège. Ceux qui sonneront, vibreront ou seront utilisés dans le collège seront confisqués et mis à la disposition des parents.
En ce qui concerne le tabac, nous rappelons que sa détention et son usage dans l'enceinte du collège sont strictement interdits, conformément à la loi Évin (loi du 10 janvier 1991 et décret n° 92-478 du 29 mai 1992) qui fixe les conditions, elle s'applique également dans les écoles, collèges et lycées.
Tous les produits illicites sont prohibés au collège (alcool, produits stupéfiants...). Un conseil de discipline sera mis en place.
Locaux

L'environnement dont bénéficie l'élève et un bien collectif qui doit être préservé.
La propreté permet à tous de profiter d'un environnement agréable. Les élèves s'abstiendront donc de cracher, de jeter des papiers dans les locaux ou sur la cour. Ils respecteront les lieux de vie, le matériel et le mobilier mis à leur disposition. Les auteurs d'inscriptions sur les murs ou sur les tables devront assurer la remise en état du matériel dégradé. Lorsqu'un élève occasionnera des dégradations, volontairement ou non, les parents seront tenus de régler le montant des frais (sur présentation de justificatifs), indépendamment des sanctions qui pourront être prises en cas de dégradations volontaires (un travail d'intérêt général sera exigé).
Chaque élève du collège pourra, s'il le désire, disposer d'un casier personnel en fonction des disponibilités. Un cadenas sera exigé. Le double de la clé sera remis au professeur principal. Une caution/location de 20 Euros lui sera demandée pour l'année.
La salle de permanence est une salle d'étude et, donc, un lieu de travail personnel. Chacun est tenu d'y apporter son matériel et de respecter le silence absolu.

Livres scolaires

Le collège faisant chaque année un effort financier notable pour les manuels scolaires, il est important que chacun en prenne soin: pour ce faire, il faut recouvrir les livres sans appliquer d'adhésif sur la couverture. Ces livres ont chacun un numéro unique et sont prêtés de façon nominative à chaque élève (prêt enregistré informatiquement). Un dépôt de garantie est exigé à l'entrée au collège. Il sera rendu lorsque l'élève quittera le collège.
Le C.D.I et le B.D.I peuvent être amenés également à prêter des livres ou des documents. Toute perte, dégradation ou destruction sera facturée.

Bulletins

Les relevés de notes (périodes 1, 3 et 5) seront remis aux élèves.
Les bulletins des trimestres I et II sont remis en mains propres aux familles, sur rendez-vous. Tant que le rendez-vous n'a pas eu lieu, l'élève n'est pas réadmis en cours.
Relevés et bulletins doivent être rendus signés au professeur principal.
Sachez qu'à tout moment chaque famille a accès, par Internet, aux résultats, absences, sanctions concernant son enfant. Le cahier de texte de la classe est également accessible (site Ecole Directe).

Pastorale

Fidèles à notre appartenance à l'enseignement catholique, nous tenons à donner une éducation chrétienne, tout en respectant les convictions de chacun.
La préparation au baptême, à la première Eucharistie et à la profession de foi, ainsi que des temps de réflexion sont proposés aux élèves.

Vélocipèdes

Il est formellement interdit de rouler à vélo dans la cour. Son usage pour venir au collège nécessite une autorisation préalable obtenue auprès de la vie scolaire. Pendant la période d'hiver, un système d'éclairage en état de fonctionnement est obligatoire, ainsi que le port du gilet fluorescent. Les deux roues à moteur sont interdits.
Un garage à vélos est mis à disposition, mais la direction décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation (prévoir un cadenas).

Sanctions

Tout manque de respect, toute indiscipline et toute violence peuvent être sanctionnés par n'importe quel membre de l'équipe éducative. Les sanctions peuvent aller du devoir supplémentaire à la retenue. Un billet de retenue est remis à l'élève qui devra obligatoirement le faire signer par ses parents et le remettre, avec son agenda, au surveillant à son arrivée. Toute absence à une retenue entraîne l'exclusion des cours, un doublement de sa durée ou une mise à pied.
Les faits graves ou la répétition de retenues peuvent entraîner une exclusion temporaire ou un passage devant un conseil de vigilance, ou un conseil de discipline.

Conseil de discipline

Lorsqu'un élève encourt le risque d'une sanction d'exclusion définitive, le conseil de discipline se réunit en séance plénière.
Sa composition est la suivante: le chef d'établissement ou son adjoint(e), les professeurs de la classe de l'élève (dont le professeur principal), un parent désigné par l'APEL.
L'élève ne peut être accompagné que par ses parents ou ses responsables légaux, qui ont été obligatoirement informés au préalable de la date et de l'heure du conseil, ainsi que des motifs.
Après l'audition, l'élève ainsi que ses parents, s'ils sont présents, quittent la salle avant que le conseil ne délibère et propose une sanction. Le chef d'établissement notifie la sanction à l'élève et à ses parents ou responsables légaux, devant le conseil.
En cas d'exclusion définitive, le chef d'établissement propose une liste d'établissements potentiellement susceptibles d'accueillir l'élève.

Réinscription

Un élève inscrit au collège peut y rester jusqu'à la fin de la 3°. Toutefois, le chef d'établissement peut être amené à prononcer la non-réadmission d'un élève pour l'année suivante lorsqu'il a été sanctionné pour de multiples infractions graves au règlement (avertissements, retenues, exclusion temporaire...). Dans ce cas, la famille en est informée au plus tard au milieu du mois de mai par courrier recommandé avec avis de réception. C'est à ce moment que se confirment les réinscriptions pour l'année suivante.

Conclusion

Ce règlement intérieur permet aux élèves de bénéficier d'un climat de travail, et de conditions de vie satisfaisantes au collège.
Ce document est un contrat définissant les droits et les devoirs de l'élève, auquel les élèves, les parents, les enseignants et les éducateurs adhèrent. Il suppose la volonté de travailler et de réussir, le respect des personnes et de l'environnement.La vraie discipline ne nuit pas à la personnalité, elle permet de se construire.

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